La Déclaration est introduite par un préambule décrivant les caractéristiques fondamentales des droits qui sont qualifiés de « naturels, inaliénables et sacrés » et consistant en » principes simples et incontestables «sur lesquels les citoyens peuvent fonder leurs revendications. Dans le deuxième article, «les droits naturels et imprescriptibles de lhomme» sont définis comme «la liberté, la propriété, la sécurité et la résistance à loppression». Il a appelé à la destruction des privilèges aristocratiques en proclamant la fin de la féodalité et des exemptions fiscales, la liberté et légalité des droits pour tous les «hommes», et laccès à la fonction publique basé sur le talent. La monarchie était restreinte et tous les citoyens devaient avoir le droit de participer au processus législatif. La liberté dexpression et de presse ont été déclarées, et les arrestations arbitraires interdites.
La Déclaration a également affirmé les principes de souveraineté populaire, contrairement au droit divin des rois qui caractérisait la monarchie française, et légalité sociale entre les citoyens, « Tous les citoyens, étant égaux aux yeux de la loi, sont également admissibles à toutes les dignités, lieux et emplois publics, selon leur capacité et sans distinction autre que celle de leurs vertus et de leurs talents », supprimant les droits spéciaux de la noblesse et du clergé.
ArticlesEdit
Article I – Les hommes naissent et restent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur le bien commun.
Article II – Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de lhomme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sécurité et la résistance contre loppression.
Article III – Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Aucun corps, aucun individu ne peut exercer une autorité qui ne procède pas directement de la nation.
Article IV – La liberté consiste à faire tout ce qui ne nuit pas à autrui: ainsi, lexercice des droits naturels de chaque homme na que les frontières qui assurent aux autres membres de la société la réalisation de ces mêmes droits. Ces frontières ne peuvent être déterminées que par la loi.
Article V – La loi a le droit dinterdire uniquement les actions nuisibles à la société. Tout ce qui nest pas interdit par la loi ne peut pas être empêché, et nul ne peut être contraint de faire ce quil nordonne pas.
Article VI – La loi est lexpression de la volonté générale. Tous les citoyens ont le droit de contribuer personnellement ou par lintermédiaire de leurs représentants à sa formation. Il doit en être de même pour tous, soit quil protège, soit quil punit. Tous les citoyens, étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes les dignités, lieux et emplois publics, selon leur capacité et sans distinction autre que celle de leurs vertus et de leurs talents.
Article VII – Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes quelle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir immédiatement; il se rend coupable par résistance.
Article VIII – La loi ne devrait établir que des peines strictement et manifestement nécessaires, et nul ne peut être puni quen vertu dune loi établie et promulguée avant linfraction et légalement appliquée.
Article IX – Tout homme étant présumé innocent jusquà ce quil soit déclaré coupable sil est jugé indispensable de larrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour la sécurisation de sa personne doit être sévèrement réprimandée par la loi.
Article X – Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses, à condition que leur manifestation ne trouble pas lordre public établi par la loi.
Article XI – Le libre la communication des pensées et des opinions est lun des droits les plus précieux de lhomme: tout citoyen peut ainsi parler, écrire, imprimer librement, sauf pour répondre à labus de cette liberté, dans les cas déterminés par la loi.
Article XII – La garantie des droits de lhomme et du citoyen necess itate une force publique: cette force est donc instituée pour le bénéfice de tous et non pour lutilité particulière de ceux en qui elle est confiée.
Article XIII – Pour lentretien de la force publique et pour les dépenses dadministration, une contribution commune est indispensable; il doit être également réparti entre tous les citoyens, en fonction de leur capacité de payer.
Article XIV – Chaque citoyen a le droit de constater, par lui-même ou par lintermédiaire de ses représentants, la nécessité dun impôt public, de y consentir librement, connaître les utilisations qui en sont faites et en déterminer la proportion, la base, la collecte et la durée.
Article XV – La société a le droit de demander un compte à tout public agent de son administration.
Article XVI – Toute société dans laquelle la garantie des droits nest pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, na pas de Constitution.
Article XVII – La propriété étant un droit inviolable et sacré , nul ne peut être privé dun usage privé, si ce nest lorsque la nécessité publique, légalement constatée, lexige évidemment, et sous la condition dune juste et préalable indemnité.
Citoyenneté active et passiveEdit
Si la Révolution française a accordé des droits à une plus grande partie de la population, il subsiste une distinction entre ceux qui obtiennent les droits politiques dans la Déclaration des droits de lhomme et du citoyen et ceux qui ne le font pas. Ceux qui étaient réputés détenir ces droits politiques étaient appelés citoyens actifs. La citoyenneté active était accordée aux hommes qui étaient français, âgés dau moins 25 ans, payaient des impôts équivalant à trois jours de travail et ne pouvaient être définis comme des domestiques (Thouret). Cela signifiait quau moment de la Déclaration, seuls les propriétaires masculins détenaient ces droits. Les députés à lAssemblée nationale pensaient que seuls ceux qui avaient des intérêts tangibles dans la nation pouvaient prendre des décisions politiques éclairées. Cette distinction affecte directement les articles 6, 12, 14 et 15 de la Déclaration des droits de lhomme et du citoyen car chacun de ces droits est lié au droit de vote et de participer activement au gouvernement. Avec le décret du 29 octobre 1789, le terme de citoyen actif est devenu ancré dans la politique française.
Le concept de citoyen passif a été créé pour englober les populations qui avaient été exclues des droits politiques dans la Déclaration des droits de la Lhomme et du citoyen. En raison des exigences imposées aux citoyens actifs, le vote a été accordé à environ 4,3 millions de Français sur une population denviron 29 millions. Ces groupes omis comprenaient les femmes, les esclaves, les enfants et les étrangers. Ces mesures ayant été votées par lAssemblée générale, elles ont limité les droits de certains groupes de citoyens tout en mettant en œuvre le processus démocratique de la nouvelle République française (1792-1804). Cette législation, votée en 1789, a été amendée par les créateurs de la Constitution de lan III afin déliminer le label de citoyen actif. Le pouvoir de vote devait alors être accordé uniquement aux propriétaires importants.
Des tensions sont apparues entre les citoyens actifs et passifs tout au long de la Révolution. Cela sest produit lorsque des citoyens passifs ont commencé à réclamer davantage de droits ou lorsquils ont ouvertement refusé découter les idéaux énoncés par des citoyens actifs. Cette caricature démontre clairement la différence qui existait entre les citoyens actifs et passifs ainsi que les tensions associées à ces différences. Dans le dessin animé, un citoyen actif tient un chat et un citoyen passif (à droite) dit: « Faites attention que ma patience ne méchappe pas ».
Les femmes, en particulier, étaient de fortes citoyennes passives qui joué un rôle important dans la Révolution. Olympe de Gouges a rédigé sa Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne en 1791 et a attiré lattention sur la nécessité de légalité des sexes. En soutenant les idéaux de la Révolution française et en souhaitant les étendre aux femmes, elle sest représentée comme une citoyenne révolutionnaire. Madame Roland sest également imposée comme une figure influente tout au long de la Révolution. Elle voyait les femmes de la Révolution française occuper trois rôles; « inciter à laction révolutionnaire, formuler une politique et informer les autres des événements révolutionnaires ». En travaillant avec les hommes, au lieu de travailler séparément des hommes, elle a peut-être pu faire avancer le combat des femmes révolutionnaires. En tant quacteurs de la Révolution française, les femmes ont occupé un rôle important dans la sphère civique en formant des mouvements sociaux et en participant à des clubs populaires, leur permettant une influence sociétale, malgré leur manque dinfluence politique directe.
Les droits des femmesModifier
La Déclaration a reconnu de nombreux droits comme appartenant aux citoyens (qui ne pouvaient être que des hommes). Et ce malgré le fait qu’après la marche de Versailles le 5 octobre 1789, les femmes ont présenté la pétition des femmes au National Assemblée au cours de laquelle ils ont proposé un décret donnant aux femmes des droits égaux. En 1790, Nicolas de Condorcet et Etta Palm dAelders ont appelé en vain lAssemblée nationale à étendre les droits civils et politiques aux femmes. Condorcet a déclaré que « celui qui vote contre le droit dautrui, quelle que soit sa religion, sa couleur ou son sexe. autre, a désormais abjuré la sienne « . La Révolution française na pas conduit à une reconnaissance des droits des femmes et cela a incité Olympe de Gouges à publier la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne en septembre 1791.
La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne est calquée sur la Déclaration des droits de lhomme et du citoyen et est ironique dans sa formulation et dénonce léchec de la Révolution française, qui avait été consacrée à légalité .Il déclare que:
Cette révolution ne prendra effet que lorsque toutes les femmes prendront pleinement conscience de leur situation déplorable et des droits quelles ont perdus dans la société .
La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne suit les dix-sept articles de la Déclaration des droits de lhomme et du citoyen point pour point et a été décrit par Camille Naish comme « presque une parodie … du document original ». Le premier article de la Déclaration des droits de lhomme et du citoyen proclame que «les hommes naissent et restent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur lutilité commune». Le premier article de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne répondait: « La femme naît libre et reste égale à lhomme en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur lutilité commune ».
De Gouges aussi attire lattention sur le fait quen vertu de la loi française, les femmes étaient pleinement punissables, mais privées de légalité des droits, déclarant que «les femmes ont le droit de monter sur léchafaudage, elles doivent aussi avoir le droit de monter à la tribune des orateurs».
SlaveryEdit
La déclaration na pas révoqué linstitution de lesclavage, comme lont fait pression les Amis des Noirs de Jacques-Pierre Brissot et défendu par le groupe de planteurs coloniaux appelé le Club Massiac parce quils se sont rencontrés à lHôtel Massiac. Malgré labsence de mention explicite de lesclavage dans la Déclaration, les soulèvements desclaves à Saint-Domingue pendant la Révolution haïtienne en ont été inspirés, comme indiqué dans CLR James « histoire de la Révolution haïtienne, les Jacobins noirs.
Les conditions déplorables pour les milliers desclaves de Saint-Domingue, la colonie desclaves la plus rentable du monde, ont conduit aux soulèvements qui seraient connus comme la première révolte desclaves réussie dans le Nouveau Monde. Les personnes libres de couleur faisaient partie de la première vague de révolte, mais plus tard danciens esclaves prirent le contrôle. En 1794, la Convention dominée par les Jacobins abolit lesclavage, y compris dans les colonies de Saint-Domingue et de Guadeloupe. Cependant, Napoléon le rétablit en 1802 et tenta de reprendre le contrôle de Saint-Domingue en envoyant Après avoir subi les pertes des deux tiers des hommes, dont beaucoup à cause de la fièvre jaune, les Français se retirèrent de Saint-Domingue en 1803. Napoléon abandonna lAmérique du Nord et accepta le Louisiana Purcha par les États-Unis. En 1804, les dirigeants de Saint-Domingue lont déclaré État indépendant, la République dHaïti, deuxième république du Nouveau Monde.